TGB France - Quads et scooters

MENTIONS LÉGALES :

Responsabilité | Données et information personnelles | Cession de droits | Droits de propriété intellectuelle | Liens


Le présent site est la propriété de la société DELTA MICS SAS, au capital de 1 140 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Auxerre, sous le numéro 37798022200014, dont le siège est situé 48 rue Saint Jean - 89290 VINCELLES.

Le directeur de la publication du site web est DELTA MICS SAS.

Le webmaster est DELTA MICS SAS

L'hébergeur est O2SWITCH – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France


Limitation de responsabilitÉ //
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site web www.tgb-motor.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Les tarifs sont indicatifs, ils peuvent être révisés à tout moment sans préavis. Photos et caratéristiques techniques non contratuelles.En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web "www.tgb-motor.fr" est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, notamment, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.


DonnÉes et informations personnelles //
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à l'exploitant du site web.
Les utilisateurs du site web "www.tgb-motor.fr" sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.


Cession de droits //
Les photographies, textes, audio et vidéos ainsi que tous autres contenus communiqués par l'utilisateur à delta mics doivent être libres de tout droit et sont transmis à delta mics sous la seule et entière responsabilité de l'utilisateur.

L'utilisateur cède à delta mics, sans restriction aucune et sans limite de temps ni de lieu, tous les droits afférant aux photographies, textes, audio et vidéos ainsi qu'à tous autres contenus qu'il communique à delta mics, notamment les droits d'auteur, les droits voisins ainsi que les droits à l'image. Par conséquent, l'utilisateur autorise gracieusement delta mics à utiliser librement les photographies et autres contenus qu'il communique à delta mics, seuls ou incorporés dans toute production sur tout support et à les diffuser y compris sur Internet, en tout format, à titre commercial ou non commercial, dans le monde entier et pour une durée illimitée.


Droits de propriÉtÉ intellectuelle //
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire..., et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web "www.tgb-motor.fr", qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Liens hypertextes //
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site web.

L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.


BLADE

TARGET

FARM

BULLET